Comptes rendus du conseil

- Equipements structurants.
- Collectif contre les centrales électriques au fioul lourd.
- Schéma d'emplois dans l'Education Nationale.
- Représentation dans un organisme extérieur.
- Matériel d'éclairage public défectueux.
- Dissolution du SIVU du Golu.
- Plan de financement de la réhabilitation d'un sentier de randonnée.
- Questions diverses.

- Débat sur les équipements structurants de la commune.

1- Comptes de gestion et administratif 2009.
2- Taux d’imposition des quatre taxes locales - Exercice 2010.
3 -Vote des budgets primitifs 2010.
4- Bilan des transactions immobilières réalisées en 2009.
5- Tableau des emplois effectifs permanents.
6- Régime indemnitaire et primes des fonctionnaires territoriaux.
7- Adoption de divers plans de financement.
8- Questions diverses.

1. Autorisations de signature données à Mr le Maire
2. Plan de financement : acquisition de terrain
3. Taxe locale d’équipement : abandon de créances
4. Réorganisation de la collecte des déchets ménagers et du tri sélectif en CASINCA
5. Equipements structurants : mise en œuvre d'une réflexion
6. Questions diverses

1-Nouveau cimetière et règlement intérieur.
2-Droit de préemption urbain.
3-Convention d'intervention foncière passée avec la SAFER.
4-Réhabilitation d'un logement : Plan de financement.
5-Réfection du réseau potable.
6-Autorisation de signature d'un acte administratif.
7-Budget de l'eau : Admission en non valeur.
8-Budget de l'eau : Décision modificative n°1.
9-Enquête publique sur le projet de nouvelle centrale thermique de Lucciana.
10-Questions diverses.

1.Droit de préemption urbain
2.Eaux pluviales : concertation et enquête d'utilité publique
3.Agrandissement du cimetière de San Philippu
4.Rentrée scolaire et activités sportives
5.Règlement intérieur de la salle polyvalente de sports
6.Taxes forfaitaires sur les pylônes électriques
7.Réhabilitation de l'ancien collège : modification du plan de financement
8.Règlement du cimetière communal
9.Autorisation de vente du terrain de Petraulu
10.Rapport d'étape sur les séances de la qualité de l'air
11.Aide financière aux communes sinistrées – incendies été 2009
12.Règlement du service de garderie et transport scolaire : école du village
13.Questions diverses

1- Attentat à la voiture piégée contre l'ancienne B.T. de Gendarmerie
2- Devenir des locaux de l'ancienne B.T. de Gendarmerie
3- Communication sur la Poste

1- Convention d'aménagement du terrain au lieu-dit Petraulu.
2- Débat sur la présence postale sur le territoire communal.
3- Proposition d'acquisition d'un terrain au lieu-dit Petraulu.
4- Instruction du revenu de solidarité active.
5- Charte de la langue Corse.
6- Questions diverses.

1.Comptes de gestion et aministratifs 2008.
2.Taux d'imposition des quatre locales-Exercice 2009.
3.Vote des budgets primitifs 2009.
4.Bilan des transactions immobilières réalisées en 2008.
5.Versement anticipé des attributions du FCTVA.
6.Marchés publics : Délégation de signature.
7.Adoption de divers plans de financement
8.Aménagement du terrain du "Petraulu".
9.Présence des services publics.
10.Questions diverses.

- Décision budgetaire modificative N° 3-2008.
- Création de parking : autorisation de signature du marché complémentraire.
- Budget de l'eau : adminission en non valeur.
- Convention d'occupation de locaux scolaires par l'A.L.S.H.
- Plan de financement modificatif des ateliers du PAM.
- Organisation des festivités de fin d'année.
- Questions diverses.

- La commune face à la crise financière mondiale.
- Mise à jour du Plan Local d'Urbanisme.
- Environnement :
* Mesures de la qualité de l'air,
* Charte d'utilisation du papier recyclé.
* Rapport 2007 sur le traitement des ordures ménagères.
- Aménagement du territoire :
* Voie nouvelle Rasignani-Vescovato,
* Réouverture de la voie ferrée.
- Publication du bulletin municipal.
- Ressources humaines.
- Restauration d'oeuvres classées (plan de financement).
- Nouveaux ateliers du Point d'Accès Multimédia.
- Taxe locale sur la publicité extérieure.
- Questions diverses.

- Décision modificative N° 2/2008 du Budget.
- Plan de financement de travaux de sécurité.
- Indemnité de Conseil au Comptable du Trésor.
- Aménagement du terrain du Petraulu.
- Bilan des animations estivales.
- Préparation du contrat "Commune-Bourg-centre"
- Questions diverses.

Séance extraordinaire - Désignation des délégués au collège électoral pour l'élection sénatoriale du 21 septembre 2008

 Plan de financement du nouveau cimetière.
 Ressources humaines :
-Modification de poste d’adjoint administratif
-Mutuelle complémentaire des agents
-Mise à disposition d’un agent d’une autre
commune
 Projet de pays « Castagnicia, Mare e Monte »
 Projet de ferme photovoltaïque
 Projet de dation
 Animations estivales
 Location de la ferme de l’Agliastrone

- Délibération de principe sur le projet de réglement d'aide à la lauze.
- Avis sur l'acquisition du Terraghiulu par le conservatoire du littoral.
- Plan de financement d'enfouissement de lignes : opération de la loghia.
- Motion de soutien au C.A.R. : rapprochement des détenus politiques.
- Décision Modificative N° 1 au Budget Primitif 2008.
- Délégation de signature : marché parking et recrutement d'agents non titulaires.
- Mise en oeuvre de l'étude sur les eaux pluviales.
- Délégué local au CNAS.
- Délimitation du réseau "Natura 2000 en mer".
- Animations estivales.
- Point sur les dossiers communaux.

- Constitution des commissions municipales
- Désignation d'un correspondant défense
- Délégations consenties au maire par le conseil
- Indemnités de fonctions
- Election des membres du conseil d'administration du CCAS
- Décision modificative n°1 - Budget de l'eau
- Convention ATESAT (assistance technique DDE)
- Avis sur l'exploitation d'une turbine à combustion (centrale électrique de Lucciana)

- Election du Maire.
- Election des adjoints.
- Commissions et délégations.

- Approbation du compte de gestion et du compte administratif (budget général et budget de l'eau).
- Bilan des transactions immobilières.
- Affectation des résultats 2007.
- Vote des taux d'imposition 2008.
- Vote du budget primitif 2008 (budget général et budget de l'eau).
- Vote des amortissements/Budget de l'eau.
Questions diverses :
- Garantie d'emprunt ERILIA/Délibération modificative.
- Instauration d'une prime à la lauze.
- Indemnités des agents.

- Approbation du Plan Local d'Urbanisme.
- Projet d'aménagement de l'ancien collège en logements.
- Projet d'aménagement d'un parking au village (phases 1 et 2).
- Taxe forfaitaire sur les cessions à titre onéreux de terrains nus, devenus constructibles.
- Participation voies et réseaux (P.V.R.) "Pulunettu".

- Autorisation d'urbanisme : point sur la réforme en vigueur au 1er octobre 2007
- Débat sur la fiscalité locale
- Télétransmission des actes soumis au contrôle de la légalité
- Rentrée scolaire 2007
- Avancement des projets structurants : salle de sports, AEP, PLU, réhabilitation de l'ancien collège
- Projet d'instauration d'un droit de préemption urbain

- Arrêté du projet de Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.)
- Ressources humaines : détermination des ratios promus / promouvables
- Festivités 2007
- Rentrée scolaire 2007
- Avancement des projets structurants (salle des sports, parking, réfection du réseau d'eau potable et mise en conformité du réservoir village)

- Aide économique au maintien d'un service en milieu rural (épicerie du village)
- Acquisition de la Chapelle de San Michele
- Acquisition d'un terrain au lieudit Petraulu ( parcelle de 17000 m²)
- Convention d'intervention d'une entreprise privée dans le cimetière communal (entretien des concessions)
- Convention de partenariat avec l'association "U Felinu" (campagnes de stérilisation féline)
- Action sociale pour le personnal communal (adhésion CNAS)
- Ressources humaines
- Plans de financements d'investissements
- Evolution du site internet communal

- Approbation des comptes administratifs et de gestion 2006
- Vote du budget primitif 2007
- Vote du budget de l'eau 2007
- Bail ancienne épicerie (Andreani)
- Convention d'entretien des concessions du cimetière (présentation)
- P.L.U. : saisine du Conseil des sites
- Equipements structurants : voies nouvelle et ferrée
- Projet d'aménagement des bacs à ordures ménagères
- Point sur différents projets immobiliers

- Adoption du Plan Local d'Urbanisme
- Acquisition Terrain Petraulu (dernière phase)
- Accord garantie d'emprunt Erilia : réhabilitation cité Arena
- Adhésion de la communauté de communes de Casinca au SYVADEC
- Modification de la collecte des déchets ménagers sur le territoire cantonal
- Déclassement du CD 137 en voirie communale (section suertolu RN198)
- P.V.R. spécifique "Campore 2" (Pulunettu)
- Bail locatif fonds commercial Agostini
- Non financement des écoles privées
- Diverses mesures de ressources humaines
- Adoption du Règlement de travail des A.T.S.E.M.
- Convention avec la CMESE pour facturation Eau potable (village)
- Association des diabétiques de Corse : mise à disposition de locaux

- Projet d'aménagement d'un parking au village, avec éclairage public.
- Renouvellement du contrat "Aménagement de communes centre" liant la Commune au Département de la Haute-Corse (période triennale 2007-2009).
- Délibération modificative / plan de financement du projet de restauration de la loggia de l'église San Martinu et de l'escalier de la Mairie (participation de l'Office de l'environnement à hauteur de 40%).
- Projet de travaux d'éclairage public.
- Projet de travaux de voirie - Hespérides et Padulone.
- Ressources humaines.
- Décisions modificatives N°1 / Budget général et budget de l'eau.

- Création d'une Zone Agricole Protégée (Z.A.P.)
- Bilan de la rentrée scolaire 2006-2007
- Point sur les projets immobiliers
- Demande de classement de la Commune en "zone Catastrophe Naturelle"
- Travaux de sécurité sur les CD 237-137 et chemins communaux
- Cadre d'emploi des A.T.S.E.M. (Agents Territoriaux Spécialisés des Ecoles Maternelles)
- Patrimoine : Chapelles Capucini et San Michele
- Projet communautaire de halte garderie à Torra Vescovato
- Procédures d'appel d'offres / éclairage public et travaux de voirie (Hespérides et Paduloni)
- Point sur la fiscalité locale

- Signature du marché concernant la réfection du réseau d'eau potable et la remise aux normes du réservoir du village.
- Adoption du règlement spécifique au service de garderie et de transport scolaire des élèves de maternelle (village).
- Questions diverses (ressources humaines...)

- Tarifs des repas du centre de restauration
- Demande de subvention / projet d'amélioration du P.A.M.
- Instauration de zones de P.V.R. spécifiques (Suertolu, Pulunettu)
- Demande de délégation de compétence / transport scolaire communal (2006 - 2009)
- Classement des voies communales (chemins, rues, places)
- Plan de financement travaux d'éclairage public
- Adoption du règlement de la salle des sports Charles Orlanducci

- Projet de restauration de la Chapelle San Michele
- Aménagement Z.A.C. de Petraulo

- Approbation des comptes administratif et de gestion 2005
- Vote du budget primitif 2006
- Vote du budget de l'eau 2006
- Adoption du contrat "centre bourg" (2006-2008)

- Séance extraordinaire : adoption des documents du P.L.U.

- Prépartion du contrat "centre bourg" (2006-2008) avec le Conseil Général de la Haute-Corse
– Orientations budgétaires triennales
- Garantie d'emprunt de la commune à la SA Erilia en vue de la réhabilitation de la Cité d'Arena
- Demande de lancement de l'enquête publique pour la traverse d'Arena le long de la RN 198
- Programme des animations estivales 2006
- Adhésion à l'association "Corse Energie Environnement"
- Point sur la révision des bases fiscales

- Création d'un emploi d'agent d'animation territorial qualifié
- Adoption de plans de financements complémentaires : Loggia, Rénovation du réseau d'eau potable du village
- Points sur le P.L.U. et P.V.R. Parking Village

- Séance extraordinaire : Installation d'une déchèterie à Torra-Vescovato

- Instauration de la PVR (électricité) sur le territoire communal
- Compétence "développement économique" à la 3 C
- Approbation du zonage d'assainissement communal
- Adoption du plan de zonage des eaux pluviales
- Réhabilitation de la buvette et couverture de la tribune du stade communal
- Procédure relative à un édifice menaçant ruine
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public des déchets ménagers
- Motion relative au maintien du service public du Cadastre.
- Acquisition du terrain Giamarchi Ours-Antoine
- Demande d'emprunt pour acquisition foncière et VRD de la ZAC du Petraulu
- Diverses mesures concernant le personnel de la collectivité : temps partiel, Régime indemnitaire. Départ retraite du secrétaire général.

- Compromis de vente du terrain Bordenave au Petraulu
- Equipement du local associatif d'Arena-Vescovato
- Réhabilitation de la cité d'Arena : discussions Erilia

- Création de la zone d'aménagement concertée (ZAC) du Petraulu
- Bilan de la mise en œuvre du tri sélectif en Casinca
- PLU : fin de la phase de concertation publique
- Motion sur le Maintien de la B.T. de gendarmerie de Vescovato
- Actions pour le maintien des services publics sur la commune
- Accord pour la création du site Internet officiel de la comune (3C)
- Autorisation d'occupation du domaine public

- Budget de l'eau et assainissement 2005 – DM2 ET 3
- Concertation publique sur l'aménagement et le prolongement de la voie ferrée entre Casamozza et Folelli

- Convention de transfert de gestion du P.A.M. et du point Infos Jeunesse à "l'Association Familiale Casinca"
- Modification des statuts du Syndicat de l'eau Moriani-Casinca
- Adoption du projet du parking au village ancien
- Ajournement de l'exament du PPIFEN
- Adoption définitive du règlement de l'eau potable (village)
- Lancement étude technique de rénovation du réseau adduction eau potable du village
- Lancement étude d'aménagement des deux places du village- Opération Natura 2000 (périmètre d'extension)
- Patrimoine : poursuite opération blasons

- Election des délégués et suppléants pour l'élection sénatoriale du 19 juin 2005

- Budget Eau-Assainissement : plan d'amortissement des immobilisations 2004
- Décision budgétaire modificatives N°1/2005

- Approbation des comptes administratif et de gestion 2004
- Vote du budget primitif 2005
- Vote du budget Eau - Assainissement 2005
- Transfert de prêt (Assainissement) à la Communauté de Communes de Casinca
- Vente d'une parcelle situé dans le lotissement Perre

- Séance extraordinaire : consacrée au maintien des services publics sur le territoire communal

- Cession gratuite à la Communauté de Communes de Casinca du terrain et local à Torra en vue de la réalisation d'une halte garderie intercommunale
- Cession gratuite à la Communauté de Communes de Casinca du terrain sur lequel est implanté le bâtiment intercommunal (ex-perception)

- Financement complémentaire pour la mairie annexe d'Arena
- Plan de financement pour installation de compteurs d'eau (village)
- Création d'un poste de collaborateur pour les affaires sociales (CDD)
- Proposition d'aménagement du tracé de la voie nouvelle entre Cardidelli et le Stade municipal
- Point sur la concertation relative à la traverse d'Arena le long de la RN 198

- Adoption du règlement du service de distribution d'eau potable (village)
- Dossier du désenclavement du quartier de Grigellli et reconversion du CEG
- Réfection de la toiture du bâtiment communal : étude et plan de financement
- Nouvelles Technologies : plan installation ADSL sur le territoire communal et Développement de l'activité du PAM d'Arena

- Approbation du plan de financement de l'aménagement de la traversée d'Arena par la CTC (participation de la commune)

- Modification des statuts de la Communauté de Communes de Casinca : définition de l'intérêt communautaire
- Projet d'acquisition foncière au Petraulu
- Point sur la vie associative dans la commune
- Mise en vente d'un terrain communal (lotissement Perre)

- Séance extraordinaire : motion refusant la restructuration postale sur la commune et la réforme du service postal sur la zone de Folelli

- Vacance de poste d'ATSEM, remplacement par CDD
- Projet de réhabilitation des vestiaires du stade communal
- Lancement de l'étude relative au zonage de l'assainissement communal
- Enquête d'utilité publique relative aux questions environnementales liées à la voie nouvelle Borgo-Vescovato
- Point sur la redevance assainissement
- Patrimoine : Chapelle San Michele
– Adhesion au "Réseau Murat"
- Recherche de terrains pour construction du nouveau cimetière
- Salle polyvalente d'Arena : appel d'offres pour travaux

- Adoption du projet de giratoire du Colombo sur la RN 198
- Participation financière de la commune au giratoire du Colombo
- Convention avec la Communauté de Communes de Casinca pour reversement de la taxe d'assainissement

- Dissolution de SIVU du grand Bastia (déchets ménagers)
- Occupation temporaire du domaine public
- Point sur le projet de fermeture d'une classe à l'école primaire du village
- Plan de financement pour création d'un lieu de mémoire dans local communal à l'Eglise San Martinu
- Patrimoine : étude technique en vue de la rénovation de petits édifices

- Approbation des comptes administratif et de gestion 2003
- Vote du budget primitif 2004
- Vote du budget Eau - Assainissement 2004

- Evolution informatique des services administratifs de la Collectivité
- Attribution du marché de dallage des ruelles du village
- Diverses mesures indiciaires pour les agents de la collectivité

- Structuration de l'agglomération d'Arena : perspectives
- Projets immobiliers : étude d'une ZAC – PLU
- Point sur la communauté de brigades de gendarmerie
- Mise en place du CLSH et d'une cantine scolaire
- Accord pour signature d'un "Contrat Temps libre" avec la CAF de Haute-Corse