Comptes rendus du Conseil Municipal

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Année 2014

Novembre
3

Compte Rendu du Conseil Municipal de Vescovato séance du 03 novembre 2014 du 03/11/2014

- Décision Modificative n°2.
- Réalisation d’abris bus : Plan de financement.
- Modification des règlements intérieurs de la salle de sports et du Dojo.
- Charte du Bibliothécaire Volontaire.
-Règlement intérieur de la Bibliothèque municipale.
- Adhésion à la Mission Locale Rurale « Centre Corse ».
- Contrat d’apprentissage du secteur public.
- Sinistre de la buvette du stade municipal.
- Réfection de l’ancien gymnase du collège.
- Création d’un emploi permanent d’Adjoint Administratif.

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Septembre
19

Compte Rendu du Conseil Municipal de Vescovato séance du 19 septembre 2014 du 19/09/2014


-Présentation du dispositif des rythmes scolaires.
-Bilan sur les effectifs de la rentrée scolaire 2014-2015.
-Bilan de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement.
-Communication sur les festivités estivales 2014.
-Admission en non-valeur : Budget de l’eau.
-Approbation de plans de financement de projets.

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Juin
30

Compte Rendu du Conseil Municipal de Vescovato séance du 30 juin 2014 du 30/06/2014

- Budget Général 2014 : Décision Modificative n°1.
- Emploi d'Avenir : Création de poste.
- Contrats d'Accompagnement pour l'Emploi (C.A.E).
- Commission Municipale d'Appel d'Offres: Composition.

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Mai
28

Compte rendu du Conseil Municipal de Vescovato du 28 mai 2014 du 28/05/2014

- Désignation du délégué au Comité National d’Action Sociale (C.N.A.S.).
- Indemnité de conseil du Trésorier.
- Commission Communale Des Impôts Directs (C.C.I.D.).
- Subvention aux associations.
- Ouverture d’une ligne de trésorerie.
-Recours gracieux sur Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères.
-Modification du règlement intérieur du conseil municipal.
-Programme de travaux de voirie et de mise en sécurité : Plan de financement

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Avril
15

Compte rendu du Conseil Municipal du 15 avril 2014 du 15/04/2014

-Indemnités de Fonctions du Maire
-Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
-Désignation des Délégués appelés à siéger au sein d’organismes extérieurs.
-Désignation d’un correspondant défense
-Constitution des différentes Commissions Municipales
-Campagne de démaquisage 2014, demande d’intervention auprès d’ADAL 2b.
-Conseil d’administration du centre communal d’action sociale (C.C.A.S)
-Affectation des résultats d’exploitations de l’exercice 2013 - Budget général (m.14) et budget de l’eau (m.49)

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Mars
10

Compte rendu du Conseil Municipal de Vescovato du 10 mars 2014 du 10/03/2014


- Approbation des comptes de gestion et administratifs 2013 : M14 et M49.
- Taux d’imposition des taxes locales – exercice 2014.
- Vote du budget primitif 2014 (M14).
- Vote du budget de l’eau 2014 (M49).
- Acquisitions foncières.
- Modifications des statuts de la communauté de communes de la Casinca.

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Janvier
23

Compte rendu du conseil municipal de Vescovato du 23/01/2014

Réalisation d’exutoires des eaux pluviales.
Réforme des rythmes scolaires.
Zone Agricole Protégée.
Plan Communal de Sauvegarde.
Questions diverses.

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