Comptes rendus du Conseil Municipal

Année 2019  

Année 2018  

Année 2017  

Année 2016  

Année 2015  

Année 2014  

Année 2013

Octobre
21

compte rendu du conseil municipal de Vescovato du 21/10/2013

Analyse de la situation financière de la commune.
Révision du Plan Local d’Urbanisme.
Plan Communal de Sauvegarde.
Projet de Zone Agricole Protégée.
Signalétique patrimoniale.
Aménagement des Piazze Nova et Luce de Casabianca.
Inauguration de la pelouse synthétique.
Plan de financement de l’éclairage public et d’abris bus.

Télécharger le compte-rendu
Octobre
1

Compte rendu du Conseil du 01/10/2013

Situation de la présence postale sur le territoire communal.
Décision modificative n°2.
Prêt relais.
Convention avec le Syndicat d’Electrification.
Convention avec Météo-France.
Questions diverses.

Télécharger le compte-rendu
Mai
31

Compte rendu du conseil -séance extraordinaire du 31/05/2013

Crédit relais.
Révision du Plan Local d’Urbanisme.
Communauté de Communes de la Casinca : Extension de la compétence culture.
P.A.D.D.U.C : concertation avec les élus locaux.
A.L.S.H. : activités estivales.
Centre de restauration.

Télécharger le compte-rendu
Mars
27

Compte rendu du Conseil du 27/03/2013

-Réforme des rythmes scolaires.
-Décision modificative n°1.
-Subventions aux associations.
-Immeuble sans maître : Suridiani.
-Opérateurs de communication : redevance occupation du domaine public communal.
-Indemnités de conseil au Trésorier.
-Rapport sur la qualité et le prix de l’eau -2012.
-Point budgétaire : versement de subventions.
-Questions diverses.

Télécharger le compte-rendu
Février
6

compte rendu du conseil du 06/02/2013

- Approbation des comptes de gestion 2012 : M14 et M49.
- Taux d’imposition des taxes locales – exercice 2013.
- Vote des budgets primitifs.
- Sortie de l’actif d’un véhicule.
- Réforme sur les rythmes scolaires.
- Bilan des animations estivales 2012.
- Questions diverses.

Télécharger le compte-rendu

Année 2012  

Année 2011  

Année 2010  

Année 2009  

Année 2008  

Année 2007  

Année 2006  

Année 2005  

Année 2004