Comptes rendus du Conseil Municipal

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Année 2012

Novembre
27

Compte rendu du Conseil du 27/11/2012

- Révision du Plan Local d'Urbanisme
- Création d'un Emploi-d'Avenir
- Réglement de la voirie communale
- Levée d'un droit de préemption urbain

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Octobre
9

Compte rendu du Conseil du 09/10/2012

- Réalisation d'un nouveau groupe scolaire
- Bibliothéque municipale

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Octobre
3

Compte rendu du conseil du 03/10/2012

- Budget Général : désicion modificative N°3
- Redevance pour occupation du domaine public routier
- Droit de préemption urbain
- Réglement intérieur des services
- Emploi non permanent d'agent technique
- Questions diverses

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Juin
27

Compte rendu du conseil du 27/06/2012

- Révision du plan Local d’Urbanisme.
- Rapport sur la qualité et le prix de l’eau (2010-2011).
- Projet de règlement du cimetière communal de San Filippu.
- Prix des concessions dans le cimetière de San Filippu.
- Nouveau Plan de Financement d’un exutoire pour les eaux pluviales.
- Plans de financement : parking et chapelle de San Michele.
- Convention avec le Centre Linguistique de Luretu di Casinca.
- Budget général : Décision modificative n°2.

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Avril
27

Compte rendu du conseil du 27/04/2012

- Aménagement d’une cantine scolaire.
- Stade honneur de Football : installation d’une pelouse synthétique.
- Reconversion de l’ancien collège : plan de financement modificatif.
- Promesse e vente de foncier non bâti.
- Acquisition de foncier bâti.
- Aide économique au maintien d’un service en milieu rural.
- Budget général : décision modificative n°1.
- Siège de la délégation Corse du CNAS.
- Plan de prévention des risques technologiques : Butagaz-Lucciana.

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Mars
22

Compte rendu du conseil du 22/03/2012

-Approbation des comptes de gestion et administratif (M14 et M49).
-Taxes locales.
-Vote du budget primitif 2012 (M14 et M49).
-Bilan des Transactions -2011.
-Télétransmission d’actes budgétaires.
-Création d’un emploi d’animateur territorial.
-Création d'un poste de rédacteur.
-Travaux d'étude du syndicat de l’eau.
-Tarification de l'eau (village).
-Bilan des décisions prises par délégation du conseil municipal.
-Création d'une cantine scolaire.
-Charte de l’action sociale (CNAS).
-Questions diverses.

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