Comptes rendus du Conseil Municipal

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Année 2011

Décembre
12

Compte rendu du conseil du 12/12/2011

-Règlement intérieur général des services.
-Gestion des ressources humaines.
-Budget principal décision modificative n°3.
-Budget de l’eau : admission en non valeur.
-Plan de financement complémentaire : Exutoire des eaux pluviales.
-Questions diverses.

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Novembre
17

Compte rendu du conseil du 17/11/2011

- Révision du Plan Local d’Urbanisme.
- La taxe d’aménagement.
- Décision modificative n°2.
- Charte de la langue Corse : 2ème niveau.
- Questions diverses.

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Septembre
29

Compte rendu du conseil du 29/09/2011

- Règlement du transport scolaire.
- Règlement intérieur de l’A.L.S.H.
- Décision modificative n°1 du budget principal.
- Emprunt bancaire : réhabilitation de l’ancien collège.
- Condamnation de la violence en Corse.
- Bibliothèque municipale : parc informatique.
- Procédure de "bien sans maître".
- Questions diverses.

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Juillet
21

Compte rendu du conseil du 21/07/2011

- Schéma départemental de coopération intercommunale.
- Modifications du règlement intérieur du conseil municipal.
- Reconversion de l’ancien collège- plan de financement modificatif.
- Règlement d’utilisation pour le prêt de matériel communal.
- Droit de préemption urbain : acquisition d’un garage.
- Indemnité de conseil au trésorier.
- Révision du P.L.U. : débat sur le P.A.D.D.
- Contrats Uniques d’Insertion.
- Questions diverses.

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Mai
26

Compte rendu du conseil du 26/05/2011

- Acquisition de locaux « Résidence Albarella ».
- Adhésion de la commune à la mission locale dans le rural.
- Règlement intérieur général de la collectivité.
Création d’un emploi d’Agent Technique Territorial 2ème classe.
- Questions diverses.

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Avril
14

Compte rendu du conseil du 14/04/2011

-Motion contre le démantèlement du service postal.
-Compte de gestion et administratif 2010.
-Taux d’imposition des quatre taxes locales exercice 2011.
-Vote des budgets primitifs.
-Bilan des transactions immobilières réalisées en 2010.
-Tableau des emplois effectifs permanents.
-Régime indemnitaire et primes des fonctionnaires territoriaux.
-Bail du casernement de Gendarmerie.
-Occupation du domaine public communal.
-Cessions de terrains à la commune.
-Questions diverses.

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Mars
8

Compte rendu du conseil du 08/03/2011

- Hommage à Mlle Agathe FILORI.
- Acquisitions de foncier non bâti.
- Droit de préemption urbain.
- Procédure d’abandon manifeste
- Règlement des cimetières.
- Tableaux des emplois de la collectivité et ressources humaines.
- Voirie : Plan de financement.
- Festivités été 2011.
- Traverse d’Arena : Motion.
- Questions diverses.

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Janvier
13

Compte rendu du conseil du 13/01/2011

- Vœux du maire.
- Débat sur les orientations budgétaires 2011.
- Révision du P.L.U. : concertation publique.
- Indemnité de conseil du Trésorier.
- P.A.M. : Plan de financement d’ateliers.
- Réhabilitation d’un logement.
- Rénovation de petits édifices.
- Rénovation du réseau routier.
- Réhabilitation de l’ancien collège.
- Questions diverses.

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