Comptes rendus du Conseil Municipal

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Année 2010

Décembre
7

Compte rendu du conseil du 07/12/2010

-Rétrocession à la Commune d’une parcelle de la C.T.C.
-Recensement de la population 2011.
-Décision modificative n°1.
-Développement durable et économies d’énergie.
-Questions diverses.

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Novembre
2

Compte rendu du conseil du 02/11/2010

- Rétrocession de voirie dans le domaine communal.
- Débat sur le Contrat "Bourg-Centre".
- Création d'une Bibliothèque Municipale.
- Point sur divers dossiers.

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Septembre
6

Compte rendu du conseil du 06/09/2010

- Recrutement d’un Agent technique Spécialisé.
- Bilan social de la collectivité en 2009.
- Rapport annuel 2009 sur les prix et la qualité du service public de l’assainissement.
- Rapport annuel 2009 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets.
- Taxes locales d’équipement.
- Décision modificative du budget général n°1.
- Indemnité de conseil au Trésorier Public.
- Avis sur l’implantation à Bastia d’une Chambre Régionale de Commerce et d’Industrie.
- Points sur divers dossiers.

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Juin
15

Compte rendu du conseil du 15/06/2010

- Equipements structurants.
- Collectif contre les centrales électriques au fioul lourd.
- Schéma d'emplois dans l'Education Nationale.
- Représentation dans un organisme extérieur.
- Matériel d'éclairage public défectueux.
- Dissolution du SIVU du Golu.
- Plan de financement de la réhabilitation d'un sentier de randonnée.
- Questions diverses.

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Mai
7

Compte rendu du conseil du 07/05/2010

- Débat sur les équipements structurants de la commune.

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Mars
31

Compte rendu du conseil du 31/03/2010

1- Comptes de gestion et administratif 2009.
2- Taux d’imposition des quatre taxes locales - Exercice 2010.
3 -Vote des budgets primitifs 2010.
4- Bilan des transactions immobilières réalisées en 2009.
5- Tableau des emplois effectifs permanents.
6- Régime indemnitaire et primes des fonctionnaires territoriaux.
7- Adoption de divers plans de financement.
8- Questions diverses.

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Février
8

Compte rendu du conseil du 08/02/2010

1. Autorisations de signature données à Mr le Maire
2. Plan de financement : acquisition de terrain
3. Taxe locale d’équipement : abandon de créances
4. Réorganisation de la collecte des déchets ménagers et du tri sélectif en CASINCA
5. Equipements structurants : mise en œuvre d'une réflexion
6. Questions diverses

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