Comptes rendus du Conseil Municipal

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Année 2009

Novembre
13

Compte rendu du conseil du 13/11/2009

1-Nouveau cimetière et règlement intérieur.
2-Droit de préemption urbain.
3-Convention d'intervention foncière passée avec la SAFER.
4-Réhabilitation d'un logement : Plan de financement.
5-Réfection du réseau potable.
6-Autorisation de signature d'un acte administratif.
7-Budget de l'eau : Admission en non valeur.
8-Budget de l'eau : Décision modificative n°1.
9-Enquête publique sur le projet de nouvelle centrale thermique de Lucciana.
10-Questions diverses.

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Septembre
30

Compte rendu du conseil du 30/09/2009

1.Droit de préemption urbain
2.Eaux pluviales : concertation et enquête d'utilité publique
3.Agrandissement du cimetière de San Philippu
4.Rentrée scolaire et activités sportives
5.Règlement intérieur de la salle polyvalente de sports
6.Taxes forfaitaires sur les pylônes électriques
7.Réhabilitation de l'ancien collège : modification du plan de financement
8.Règlement du cimetière communal
9.Autorisation de vente du terrain de Petraulu
10.Rapport d'étape sur les séances de la qualité de l'air
11.Aide financière aux communes sinistrées – incendies été 2009
12.Règlement du service de garderie et transport scolaire : école du village
13.Questions diverses

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Juillet
23

Compte rendu du conseil du 23/07/2009

1- Attentat à la voiture piégée contre l'ancienne B.T. de Gendarmerie
2- Devenir des locaux de l'ancienne B.T. de Gendarmerie
3- Communication sur la Poste

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Mai
4

Compte rendu du conseil du 04/05/2009

1- Convention d'aménagement du terrain au lieu-dit Petraulu.
2- Débat sur la présence postale sur le territoire communal.
3- Proposition d'acquisition d'un terrain au lieu-dit Petraulu.
4- Instruction du revenu de solidarité active.
5- Charte de la langue Corse.
6- Questions diverses.

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Mars
31

Compte rendu du conseil du 31/03/2009

1.Comptes de gestion et aministratifs 2008.
2.Taux d'imposition des quatre locales-Exercice 2009.
3.Vote des budgets primitifs 2009.
4.Bilan des transactions immobilières réalisées en 2008.
5.Versement anticipé des attributions du FCTVA.
6.Marchés publics : Délégation de signature.
7.Adoption de divers plans de financement
8.Aménagement du terrain du "Petraulu".
9.Présence des services publics.
10.Questions diverses.

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