Comptes rendus du Conseil Municipal

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Décembre
16

Compte rendu du conseil du 16/12/2008

- Décision budgetaire modificative N° 3-2008.
- Création de parking : autorisation de signature du marché complémentraire.
- Budget de l'eau : adminission en non valeur.
- Convention d'occupation de locaux scolaires par l'A.L.S.H.
- Plan de financement modificatif des ateliers du PAM.
- Organisation des festivités de fin d'année.
- Questions diverses.

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Octobre
20

Compte rendu du conseil du 20/10/2008

- La commune face à la crise financière mondiale.
- Mise à jour du Plan Local d'Urbanisme.
- Environnement :
* Mesures de la qualité de l'air,
* Charte d'utilisation du papier recyclé.
* Rapport 2007 sur le traitement des ordures ménagères.
- Aménagement du territoire :
* Voie nouvelle Rasignani-Vescovato,
* Réouverture de la voie ferrée.
- Publication du bulletin municipal.
- Ressources humaines.
- Restauration d'oeuvres classées (plan de financement).
- Nouveaux ateliers du Point d'Accès Multimédia.
- Taxe locale sur la publicité extérieure.
- Questions diverses.

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Septembre
15

Compte rendu du conseil du 15/09/2008

- Décision modificative N° 2/2008 du Budget.
- Plan de financement de travaux de sécurité.
- Indemnité de Conseil au Comptable du Trésor.
- Aménagement du terrain du Petraulu.
- Bilan des animations estivales.
- Préparation du contrat "Commune-Bourg-centre"
- Questions diverses.

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Juin
27

Compte rendu du conseil du 27/06/2008

Séance extraordinaire - Désignation des délégués au collège électoral pour l'élection sénatoriale du 21 septembre 2008

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Juin
27

Compte rendu du conseil du 27/06/2008

 Plan de financement du nouveau cimetière.
 Ressources humaines :
-Modification de poste d’adjoint administratif
-Mutuelle complémentaire des agents
-Mise à disposition d’un agent d’une autre
commune
 Projet de pays « Castagnicia, Mare e Monte »
 Projet de ferme photovoltaïque
 Projet de dation
 Animations estivales
 Location de la ferme de l’Agliastrone

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Mai
13

Compte rendu du conseil du 13/05/2008

- Délibération de principe sur le projet de réglement d'aide à la lauze.
- Avis sur l'acquisition du Terraghiulu par le conservatoire du littoral.
- Plan de financement d'enfouissement de lignes : opération de la loghia.
- Motion de soutien au C.A.R. : rapprochement des détenus politiques.
- Décision Modificative N° 1 au Budget Primitif 2008.
- Délégation de signature : marché parking et recrutement d'agents non titulaires.
- Mise en oeuvre de l'étude sur les eaux pluviales.
- Délégué local au CNAS.
- Délimitation du réseau "Natura 2000 en mer".
- Animations estivales.
- Point sur les dossiers communaux.

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Avril
11

Compte rendu du conseil du 11/04/2008

- Constitution des commissions municipales
- Désignation d'un correspondant défense
- Délégations consenties au maire par le conseil
- Indemnités de fonctions
- Election des membres du conseil d'administration du CCAS
- Décision modificative n°1 - Budget de l'eau
- Convention ATESAT (assistance technique DDE)
- Avis sur l'exploitation d'une turbine à combustion (centrale électrique de Lucciana)

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Mars
15

Compte rendu du conseil du 15/03/2008

- Election du Maire.
- Election des adjoints.
- Commissions et délégations.

Février
21

Compte rendu du conseil du 21/02/2008

- Approbation du compte de gestion et du compte administratif (budget général et budget de l'eau).
- Bilan des transactions immobilières.
- Affectation des résultats 2007.
- Vote des taux d'imposition 2008.
- Vote du budget primitif 2008 (budget général et budget de l'eau).
- Vote des amortissements/Budget de l'eau.
Questions diverses :
- Garantie d'emprunt ERILIA/Délibération modificative.
- Instauration d'une prime à la lauze.
- Indemnités des agents.

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