Comptes rendus du Conseil Municipal

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Année 2008  

Année 2007  

Année 2006

Novembre
28

Compte rendu du conseil du 28/11/2006

- Projet d'aménagement d'un parking au village, avec éclairage public.
- Renouvellement du contrat "Aménagement de communes centre" liant la Commune au Département de la Haute-Corse (période triennale 2007-2009).
- Délibération modificative / plan de financement du projet de restauration de la loggia de l'église San Martinu et de l'escalier de la Mairie (participation de l'Office de l'environnement à hauteur de 40%).
- Projet de travaux d'éclairage public.
- Projet de travaux de voirie - Hespérides et Padulone.
- Ressources humaines.
- Décisions modificatives N°1 / Budget général et budget de l'eau.

Octobre
28

Compte rendu du conseil du 28/10/2006

La redevance de l'eau est maintenue à 91 € annuel

Septembre
29

Compte rendu du conseil du 29/09/2006

- Création d'une Zone Agricole Protégée (Z.A.P.)
- Bilan de la rentrée scolaire 2006-2007
- Point sur les projets immobiliers
- Demande de classement de la Commune en "zone Catastrophe Naturelle"
- Travaux de sécurité sur les CD 237-137 et chemins communaux
- Cadre d'emploi des A.T.S.E.M. (Agents Territoriaux Spécialisés des Ecoles Maternelles)
- Patrimoine : Chapelles Capucini et San Michele
- Projet communautaire de halte garderie à Torra Vescovato
- Procédures d'appel d'offres / éclairage public et travaux de voirie (Hespérides et Paduloni)
- Point sur la fiscalité locale

Août
4

Compte rendu du conseil du 04/08/2006

- Signature du marché concernant la réfection du réseau d'eau potable et la remise aux normes du réservoir du village.
- Adoption du règlement spécifique au service de garderie et de transport scolaire des élèves de maternelle (village).
- Questions diverses (ressources humaines...)

Mai
29

Compte rendu du conseil du 29/05/2006

- Tarifs des repas du centre de restauration
- Demande de subvention / projet d'amélioration du P.A.M.
- Instauration de zones de P.V.R. spécifiques (Suertolu, Pulunettu)
- Demande de délégation de compétence / transport scolaire communal (2006 - 2009)
- Classement des voies communales (chemins, rues, places)
- Plan de financement travaux d'éclairage public
- Adoption du règlement de la salle des sports Charles Orlanducci

Avril
6

Compte rendu du conseil du 06/04/2006

- Projet de restauration de la Chapelle San Michele
- Aménagement Z.A.C. de Petraulo

Mars
31

Compte rendu du conseil du 31/03/2006

- Approbation des comptes administratif et de gestion 2005
- Vote du budget primitif 2006
- Vote du budget de l'eau 2006
- Adoption du contrat "centre bourg" (2006-20016)

Mars
21

Compte rendu du conseil du 21/03/2006

- Séance extraordinaire : adoption des documents du P.L.U.

Mars
10

Compte rendu du conseil du 10/03/2006

- Prépartion du contrat "centre bourg" (2006-20016) avec le Conseil Général de la Haute-Corse
– Orientations budgétaires triennales
- Garantie d'emprunt de la commune à la SA Erilia en vue de la réhabilitation de la Cité d'Arena
- Demande de lancement de l'enquête publique pour la traverse d'Arena le long de la RN 198
- Programme des animations estivales 2006
- Adhésion à l'association "Corse Energie Environnement"
- Point sur la révision des bases fiscales

Février
25

Compte rendu du conseil du 25/02/2006

- Création d'un emploi d'agent d'animation territorial qualifié
- Adoption de plans de financements complémentaires : Loggia, Rénovation du réseau d'eau potable du village
- Points sur le P.L.U. et P.V.R. Parking Village

Janvier
15

Compte rendu du conseil du 15/01/2006

- Séance extraordinaire : Installation d'une déchèterie à Torra-Vescovato

Année 2005  

Année 2004